Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site Onyx Tales Éditions est édité par :
Nom commercial : Onyx Tales Editions
Raison sociale / nom de l’entreprise : Onyx Tales Editions
Forme Juridique : SARL
Adresse du siège social : 22 résidence beau site – 77400 Lagny-sur-Marne.
SIREN / SIRET : 109091843 00010
RCS : MEAUX
Capital social, si applicable : 1000 €
Numéro de TVA intracommunautaire, si applicable : FR63109091843
Adresse e-mail : sav.onyxtales@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est : Clément Richet, représentant légal d’Onyx Tales
Editions.
3. Hébergement
4. Conception et réalisation du site
Le site a été conçu et réalisé par :
Coraly Roig – Ero Design Me
Webdesigner & Webmaster
www.ero-design-me.fr
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Onyx Tales Éditions est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.
Sont notamment concernés, sans que cette liste soit exhaustive :
Les textes et contenus éditoriaux.
Les illustrations et créations graphiques.
Les photographies et visuels.
Les logos et éléments d’identité visuelle.
Les personnages, univers et éléments artistiques liés aux jeux édités ou présentés par Onyx Tales Éditions.
Les éléments graphiques et visuels du site.
Ces contenus sont la propriété d’Onyx Tales Éditions ou de leurs auteurs et ayants droit respectifs et sont utilisés avec les autorisations nécessaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation préalable du titulaire des droits concernés est interdite, sauf dans les cas expressément prévus par la loi.
Toute demande concernant l’utilisation ou la reproduction d’un contenu peut être adressée à :
sav.onyxtales@gmail.com
6. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site et de la boutique en ligne, Onyx Tales Éditions peut être amené à collecter et traiter des données personnelles concernant ses utilisateurs et clients.
Ces traitements sont réalisés conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les modalités de collecte, d’utilisation et de conservation des données ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité du site.
Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter :
sav.onyxtales@gmail.com
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis, des cookies destinés notamment à la mesure d’audience ou à certaines fonctionnalités complémentaires.
L’utilisateur peut accepter, refuser ou personnaliser l’utilisation des cookies non essentiels depuis l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.
Les choix effectués peuvent être modifiés ultérieurement depuis le lien « Gestion des cookies » disponible sur le site.
8. Responsabilité
Onyx Tales Éditions s’efforce de fournir sur le site des informations exactes et régulièrement mises à jour.
Toutefois, des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent survenir.
Onyx Tales Éditions ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une utilisation inappropriée du site, d’un événement indépendant de sa volonté ou d’un fait imputable à un tiers, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.
L’utilisateur est invité à signaler toute erreur ou anomalie constatée afin qu’elle puisse être corrigée.
9. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.
Onyx Tales Éditions ne contrôle pas nécessairement ces sites externes et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques, sauf dans les cas prévus par la législation applicable.
10. Vente en ligne
Les modalités applicables aux commandes effectuées sur la boutique Onyx Tales Éditions sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente (CGV) du site.
Elles précisent notamment les conditions relatives aux commandes, aux prix, aux paiements, aux livraisons, au droit de rétractation, aux retours et aux garanties légales.
11. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, lorsqu’un litige de consommation n’a pas pu être résolu directement avec Onyx Tales Éditions, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l’entreprise.
Médiateur de la consommation :
CM2C
49 rue de Ponthieu 75 008 PARIS
Tel : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Mail : litiges@cm2c.net
Avant de saisir le médiateur, le consommateur doit avoir préalablement adressé une réclamation à Onyx Tales Éditions.